Selon la procédure interne à la ville de Bourg-en-Bresse pour la passation des marchés, le site internet municipal met en ligne :
■ Marchés de 20 000 € à 90 000 € HT
Documents à télécharger : avis de publicité concernant les marchés à procédure adaptée quelle que soit leur nature (fournitures, services et travaux), dont le montant estimé est compris : entre 20 000 € HT et 90 000 € HT
■ Marché dématérialisés
Documents à télécharger : avis de publicité et dossier de consultation à partir de la plate-forme de dématérialisation
- Pour les marchés à procédures adaptés de services et fournitures compris entre 90 000 € HT et 193 000 € HT
- Pour les marchés à procédures adaptés de travaux compris entre 90 000 € HT et 4 845 000 € HT
- Pour les procédures formalisées (
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193 000 € HT pour les fournitures et services et
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4 845 000 € HT pour les travaux)
La validation des pré-requis techniques est nécessaire avant votre 1er utilisation de la plate-forme.
Pour ces opérations, les procédures de publicité continuent d'être diffusées par les moyens habituels sauf affichage.
■ Délégation de service public
■ Autres publicités
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Contact : Service Commande Publique
Place de l'Hôtel de Ville
BP 90419 - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex
Tel : 04 74 45 72 15 - 04 74 45 71 02
Fax : 04 74 45 72 44
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