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15 juillet 2008
Délibération 01 - 15.07.2008 (n°2830)
Autorisation de signer la convention pour l'aménagement du domaine public à l'entrée du collège de la Croix Blanche et convention de mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'un poste de transformation ERDF   rtf 68.70Ko
Délibération 02 - 15.07.2008 (n°2831)
Aménagement rue de la Croix Blanche - autorisation donnée au Maire de signer les avenants n° 1 pour les lots n° 2 et 3 et signer le marché de travaux pour le lot n° 1   rtf 85.95Ko
Délibération 03 - 15.07.2008 (n°2832)
Protocole de transaction avec Bouygues immobilier concernant l'opération Victoria Square   rtf 67.30Ko
Délibération 04 - 15.07.2008 (n°2833)
Finances - Budget supplémentaire ville et budgets annexes : eau, assainissement, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, camping municipal et services funéraires - Exercice 2008   rtf 70.72Ko
Délibération 05 - 15.07.2008 (n°2834)
Finances - Constitution d'une provision dans le cadre de l'indemnisation des exploitants des cinémas Grenette et Paris Eden   rtf 66.04Ko
Délibération 06 - 15.07.2008 (n°2835)
Finances - Exercice 2008 - Affectation de subventions   rtf 77.72Ko
Délibération 07 - 15.07.2008 (n°2836)
BOURG HABITAT - Réhabilitation de logements à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt de 2 000 000 € auprès de DEXIA Crédit Local   rtf 81.75Ko
Délibération 08 - 15.07.2008 (n°2837)
BOURG HABITAT - Construction de 68 logements au lotissement "Tirand" à Bourg-en-Bresse -Garantie financière de la Ville - Emprunts 4 640 813 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 77.24Ko
Délibération 09 - 15.07.2008 (n°2838)
LOGIDIA - Acquisition et amélioration d'un logement 300 rue des Bolets à Bourg-en-Bresse - Emprunt de 165 300 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie financière   rtf 77.57Ko
Délibération 10 - 15.07.2008 (n°2839)
Exercice 2008 - Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 77.45Ko
Délibération 11 - 15.07.2008 (n°2840)
Conservatoire à rayonnement départemental - classes à horaires aménagés musicales (CHAM) dans le secteur primaire - convention à intervenir avec l'Education Nationale - approbation   rtf 79.69Ko
Délibération 12 - 15.07.2008 (n°2841)
Conservatoire à rayonnement départemental - classes à horaires aménagés musicales (CHAM) collège - convention à intervenir avec le Conseil Général et le Principal du collège de la Croix-Blanche - approbation   rtf 75.19Ko
Délibération 13 - 15.07.2008 (n°2842)
Conservatoire à rayonnement départemental - Année scolaire 2008 / 2009 - Plafonnement des évolutions tarifaires pour chaque élève enfant de Bourg-en-Bresse   rtf 66.02Ko
Délibération 14 - 15.07.2008 (n°2843)
Protocole d'accord relatif à l'aménagement de plateaux piétonniers sur les axes de transports en commun   rtf 78.92Ko
Délibération 15 - 15.07.2008 (n°2844)
Suivi agronomique des captages de Lent - Convention avec la Chambre d'Agriculture   rtf 88.79Ko
Délibération 16 - 15.07.2008 (n°2845)
Avis sur le dossier ICPE de la Tienne   rtf 76.83Ko
Délibération 17 - 15.07.2008 (n°2846)
ORGANOM - projet d'installation de stockage de déchets non dangereux et unité de méthanisation - Enquête publique - DUP et mise en compatibilité n° 5 du POS - Avis de la Ville de Bourg en Bresse   rtf 79.61Ko
Délibération 18 - 15.07.2008 (n°2847)
BOURG HABITAT - Composition du Conseil d'Administration - Désignation des représentants de la Ville   rtf 72.58Ko
Délibération 19 - 15.07.2008 (n°2848)
AINTEREXPO - tarifs 2009   rtf 107.76Ko
Délibération 20 - 15.07.2008 (n°2849)
Alignement angle rue du Docteur Touillon et de l'allée du Moulin de Brou, cession par M. et Mme GUICHON   rtf 65.50Ko
Délibération 21 - 15.07.2008 (n°2850)
Personnel territorial - Elections professionnelles - fixation du nombre de représentants du personnel aux instances paritaires   rtf 81.84Ko
Délibération 22 - 15.07.2008 (n°2851)
Personnel territorial - Indemnités de fonctions des élus - Ecrêtement   rtf 65.13Ko
Délibération 23- 15.07.2008 (n°2852)
Actes de gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu de la délibération du 31 mars 2008   rtf 254.44Ko
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