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18 février 2008
Délibération 01 - 18.02.2008 (n°2511)
Rocade sud-est de Bourg-en-Bresse - avis de la commune sur le dossier de mise en compatibilité du POS de Bourg-en-Bresse et de la ZAC de l'Alagnier   rtf 80.27Ko
Délibération 02 - 18.02.2008 (n°2512)
Médiathèque Joannès Son - Avant Projet Définitif - approbation et financement   rtf 85.83Ko
Délibération 03 - 18.02.2008 (n°2513)
Acquisition à la Communauté d'Agglomération de Bourg-en-Bresse de terrains partiellement bâtis situés au lieudit «Grange du bois»   rtf 69.03Ko
Délibération 04 - 18.02.2008 (n°2514)
Copropriété du Domaine du Stand - Rétrocession à la Ville des locaux collectifs résidentiels, des voiries et des espaces communs par la copropriété du Domaine du Stand   rtf 71.21Ko
Délibération 05 - 18.02.2008 (n°2515)
Cession par la SEMCODA de la Place Parmentier   rtf 66.18Ko
Délibération 06 - 18.02.2008 (n°2516)
Dénomination des rues   rtf 113.56Ko
Délibération 07 - 18.02.2008 (n°2517)
Rôle des eaux et assainissement - remises gracieuses sur le premier semestre 2007 lot 1, deuxième semestre 2007 lot 1 ainsi que les déménagements du mois d'octobre et le titre assainissement n° 155   rtf 97.95Ko
Délibération 08 - 18.02.2008 (n°2518)
Demande de subvention pour des travaux de restauration d'un mobilier de la chapelle Lalande   rtf 69.09Ko
Délibération 09 - 18.02.2008 (n°2519)
Réseau de lecteure publique - acquisition d'un manuscrit autographe de Roger Vailland - demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB)   rtf 73.12Ko
Délibération 10 - 18.02.2008 (n°2520)
Modification de la délibération n° 7g du 22 octobre 2007 - Parc de loisirs de Bouvent - Tarifs des entrées et des abonnements 2008   rtf 76.27Ko
Délibération 11 - 18.02.2008 (n°2521)
Marché des services éducatifs : organisation et gestion des activités extrascolaires dans des centres de loisirs propriété de la Ville - modification des tarifs   rtf 84.74Ko
Délibération 12 - 18.02.2008 (n°2522)
Frais de mission des élus - mandat spécial   rtf 72.45Ko
Délibération 13 - 18.02.2008 (n°2523)
Finances - Exercice 2008 - Fixation des taux des taxes foncières et de la taxe d'habitation   rtf 64.75Ko
Délibération 14 - 18.02.2008 (n°2524)
Finances - Exercice 2008 - Convention et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 86.40Ko
Délibération 15 - 18.02.2008 (n°2525)
OPAC - construction de 19 logements collectifs - 46-48 avenue du Mail à Bourg-en-Bresse - emprunt de 512 200 € et 1 947 800 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - demande de garantie financière de la Ville   rtf 75.39Ko
Délibération 16 - 18.02.2008 (n°2526)
ORSAC - programme pluriannuel d'investissement 2008 - 2010, Centre Psychothérapique de l'Ain à Bourg-en-Bresse - Emprunt de 6 700 000 € auprès de DEXIA Crédit Local et de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Rhône-Alpes - Demande de garantie financière de la Ville   rtf 78.58Ko
Délibération 17 - 18.02.2008 (n°2527)
Bourg Habitat - acquisition tènement foncier - 10 rue de la citadelle - emprunt de 1 300 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - demande de garantie financière de la Ville   rtf 71.02Ko
Délibération 18 - 18.02.2008 (n°2528)
Bourg Habitat - réaménagement de 90 contrats de prêts à hauteur de 23,6 millions d'euros - Adaptation de garanties initialement accordées   rtf 68.07Ko
Délibération 19 - 18.02.2008 (n°2529)
Finances - exercice 2008 - décision modificative n° 1   rtf 172.86Ko
Délibération 20 - 18.02.2008 (n°2530)
Finances - exercice 2008 - affectation de subventions   rtf 109.43Ko
Délibération 21 - 18.02.2008 (n°2531)
Finances - budget primitif lotissements - A ) reprise anticipée du résultat 2007 - B) approbation du BP 2008   rtf 74.85Ko
Délibération 22 - 18.02.2008 (n°2532)
Personnel territorial - création d'emplois saisonniers pour l'année 2008   rtf 79.45Ko
Délibération 23a - 18.02.2008 (n°2533)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Réseau de lecture publique - plan régional de conservation partagée des périodiques en Rhône-Alpes - convention entre l'ARALD et la Ville de Bourg-en-Bresse   rtf 96.87Ko
Délibération 23b - 18.02.2008 (n°2534)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Animation culturelle - année 2008 - avenant n° 2 à la convention triennale 2006-2008 entre la Ville de Bourg-en-Bresse, l'association Art et Musique d'Ambronay et l'EPCC Théâtre de Bourg-en-Bresse   rtf 79.40Ko
Délibération 23c - 18.02.2008 (n°2535)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Pôle social Terre des Fleurs : Approbation de la convention financière à intervenir avec la SAHLM LOGIDIA   rtf 73.62Ko
Délibération 23d - 18.02.2008 (n°2536)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Pôle social Terre des Fleurs : convention d'objectifs à intervenir avec l'association ALFA 3A   rtf 70.88Ko
Délibération 23e - 18.02.2008 (n°2537)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Convention complémentaire au Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF pour le financement des espaces jeunes   rtf 65.34Ko
Délibération 23f - 18.02.2008 (n°2538)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Mise en place d'un service d'accueil minimum en cas de grève des enseignants : convention avec l'éducation nationale   rtf 66.21Ko
Délibération 23g - 18.02.2008 (n°2539)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Autorisation de signer la convention de mise à disposition du domaine public communal aux fins de requalification de la zone de Cenord   rtf 76.22Ko
Délibération 23h - 18.02.2008 (n°2540)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Travaux de réhabilitation de 2 pavillons à Aubry - autorisation de signer les marchés à intervenir pour le pavillon M 001 à usage de la Ludothèque   rtf 126.59Ko
Délibération 23i - 18.02.2008 (n°2541)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Autorisation de signer une convention pour l'aménagement d'une voie de bus sur le parking d'Ainterexpo   rtf 72.22Ko
Délibération 23j - 18.02.2008 (n°2542)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Construction du garage municipal et des locaux de la division logistique - avenants aux marchés de travaux des lots n° 1, 4, 8, 10, 11, 14 et 15 - et prolongation des délais - autorisation à signer   rtf 82.70Ko
Délibération 23k - 18.02.2008 (n°2543)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Ex CSP Syndicats - Avenants des marchés de travaux   rtf 80.44Ko
Délibération 23l - 18.02.2008 (n°2544)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Lycée d'Enseignement adapté (L.E.A.) «La Chagne» sis 1250 chemin de la Chagne à Bourg-en-Bresse : convention de mise à disposition de l'emprise du Lycée à la Région Rhône-Alpes   rtf 71.34Ko
Délibération 23m - 18.02.2008 (n°2545)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : Aménagement route de Jasseron entre le chemin des Sardières et la rue de la Croix-Blanche - Approbation de la convention de répartition financière à intervenir avec le Département   rtf 71.13Ko
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