Accueil



21 février 2005
Délibération 01 - 21.02.2005 (n°872)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - Désignation des membres suppléants au Conseil d'administration   rtf 126.77Ko
Délibération 02a - 21.02.2005 (n°873)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le Conseil Général relative aux apports, contributions et mises à disposition de biens à l'E.P.C.C. Théâtre de Bourg-en-Bresse   rtf 78.20Ko
Délibération 02b - 21.02.2005 (n°874)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Convention de mise à disposition entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'E.P.C.C. Théâtre de Bourg-en-Bresse   rtf 80.40Ko
Délibération 03 - 21.02.2005 (n°875)
MODE DE GESTION DES SALLES DES FETES , VIETTI, VOX ET PONT DES CHEVRES par le service Accueil de la Mairie - Tarifs de location   rtf 129.26Ko
Délibération 04 - 21.02.2005 (n°876)
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - S.M.A.C. - Avenant de prolongation à la convention - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant avec l'association « La Truffe et les Oreilles »   rtf 73.91Ko
Délibération 05 - 21.02.2005 (n°877)
STATIONNEMENT PAYANT - PARKING VERDUN - Adaptations tarifaires durant les travaux d'aménagement du Cours de Verdun - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 5 au contrat d'affermage avec la société S.A.G.S.   rtf 154.64Ko
Menu haut Contenu Accessibilité Accueil Plan du site Rechercher sur le site Contact Mentions légales 367.37 ms