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23 mai 2005
ROCADE SUD DE BOURG EN BRESSE - Liaison RN 75 - RN 83 - Concertation au titre de l'article L 300-2 du Code de l'Urbanisme - Synthèse des Remarques   rtf 73.08Ko
ROCADE NORD - Réalisation - Projet d'aménagement foncier - Commune de VIRIAT avec extension sur la commune de BOURG EN BRESSE - Avis   rtf 66.86Ko
PROJET DE POLE MULTIMODAL EN GARE DE BOURG EN BRESSE - Approbation des modalités financières pour le financement du projet   rtf 86.64Ko
PARC INDUSTRIEL PAUL BERLIET - Projet de la Société GEPRIM - Réglementation de la protection de l'environnement - Demande d'ouverture d'une installation soumise à autorisation   rtf 76.20Ko
PARC DE LOISIRS DE BOUVENT - Accès des personnes handicapées - saison 2005   rtf 67.52Ko
FINANCES - Compte Administratif 2004 - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires et camping municipal - Examen   rtf 66.32Ko
FINANCES - Compte de gestion 2004 - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires et camping municipal - Examen   rtf 66.33Ko
FINANCES - Budget ville - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004   rtf 66.18Ko
FINANCES - Budget eau - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004   rtf 66.11Ko
FINANCES - Budget assainissement - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004   rtf 65.89Ko
FINANCES - Budget abattoir - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004   rtf 65.87Ko
FINANCES - Budget parcs de stationnement - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004   rtf 66.06Ko
FINANCES - Budget Aérodrome - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004   rtf 65.92Ko
FINANCES - Budget bâtiments industriels - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004   rtf 65.62Ko
FINANCES - Budget camping municipal - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004 - Budget camping municipal   rtf 65.61Ko
Délibération 08h - 23.05.2005 FINANCES - Budget services funéraires - Exercice 2005 - Affectation des résultats 2004   rtf 65.36Ko
CENTRE PENITENTIAIRE - Ferme des Charmettes - Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir   rtf 67.38Ko
SITE DE L'ANCIEN MOULIN DE BROU - Plan d'Occupation des Sols de BOURG EN BRESSE - Mise en révision simplifiée n°3 - Projet de réhabilitation global -Correction d'une erreur matérielle - Engagement de la procédure et définition des modalités de la concertation préalable   rtf 72.00Ko
GYMNASE GABRIEL VOISIN - Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration de travaux   rtf 67.17Ko
ORGANISATION DE LA 2ème EDITION DE LA MANIFESTATION «Au rendez-vous de chasse et pêche» - Convention   rtf 66.77Ko
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : AVENUE DE MARBOZ - Aménagements cyclables sur la R.D. 996 - Convention à intervenir avec l'Agglo   rtf 68.51Ko
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS FRANCE TELECOM - Rue du Lycée - Participation financière de la Ville   rtf 66.93Ko
FINANCES - Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social et urbain réalisées en 2004   rtf 67.05Ko
FINANCES - Décision modificative n°4 - Exercice 2005   rtf 66.64Ko
FINANCES - Affectation de subventions - Exercice 2005   rtf 67.00Ko
FINANCES - Exercice 2005 - Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 74.46Ko
PERSONNEL TERRITORIAL - Création d'un emploi saisonnier d'éducateur des activités physiques et sportives pour assurer l'encadrement de l'activité «Golf» sur la base de loisirs de Bouvent   rtf 67.04Ko
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