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24 septembre 2007
Délibération 01 - 24.09.2007 (n°1964)
Mise en révision simplifiée n° 5 du POS de Bourg-en-Bresse - secteur 1 Nax, contigu à la ZAC des Belouzes ; suppression d'un espace boisé classé   rtf 70.61Ko
Délibération 02a - 24.09.2007 (n°1965)
Réforme de l'Urbanisme : décision concernant les autorisations de clôture   rtf 76.80Ko
Délibération 02b - 24.09.2007 (n°1966)
Réforme de l'Urbanisme : décision concernant les permis de démolir   rtf 76.99Ko
Délibération 03 - 24.09.2007 (n°1967)
Stade Marcel Verchère - projet de réhabilitation et de réaménagement du stade - avenants aux marchés de travaux des lots 1, 4, 6, 8, 11 et 15   rtf 76.22Ko
Délibération 04 - 24.09.2007 (n°1968)
Projet de renouvellement urbain du quartier de la Reyssouze - Démolition du bâtiment sis 5 rue Louis Braille et création d'une rampe et d'un muret au 7 rue Louis Braille - Autorisation donnée à Bourg Habitat de déposer un permis de démolir et une déclaration de travaux   rtf 66.66Ko
Délibération 05 - 24.09.2007 (n°1969)
Médiathèque J. Son - concours de maîtrise d'oeuvre : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation donnée au Maire de signer   rtf 795.50Ko
Délibération 06 - 24.09.2007 (n°1970)
Secteur des Granges Bardes - Autorisation donnée à la SAS BRESSE DIS pour la réalisation d'un mur de soutènement aux abords de la « ferme à jazz » et à déposer la déclaration de travaux   rtf 69.94Ko
Délibération 07 - 24.09.2007 (n°1971)
Lotissement les Sardières - vente d'une parcelle de terrain communal rue de Bièvre à M. et Mme Christian CRIQUI   rtf 65.26Ko
Délibération 08 - 24.09.2007 (n°1972)
Vente d'une parcelle de terrain communal à l'Union des Amis et Compagnons d' Emmaüs France située rue des Prés de Brou à Bourg-en-Bresse   rtf 65.98Ko
Délibération 09 - 24.09.2007 (n°1973)
Procédure préalable à la modification du statut du chemin rural désaffecté dit «de la ferme poupon»   rtf 69.33Ko
Délibération 10 - 24.09.2007 (n°1974)
Ex Caserne des Sapeurs Pompiers - Avenue des Belges - Réutilisation par les Associations : approbation du nouveau programme de travaux - autorisation de formuler une autorisation d'urbanisme - approbation du plan de financement et du mode de dévolution des travaux - autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux à intervenir   rtf 69.85Ko
Délibération 11 - 24.09.2007 (n°1975)
Patinoire - choix du délégataire - Approbation des tarifs - autorisation de signer le contrat de délégation   rtf 83.60Ko
Délibération 12 - 24.09.2007 (n°1976)
Marché de Noël 2007 - choix du délégataire - approbation des tarifs - autorisation de signer la convention de délégation   rtf 86.15Ko
Délibération 13 - 24.09.2007 (n°1977)
Musée de Brou - Tarifs pour l'année 2008 - augmentation des tarifs appliqués aux groupes scolaires, extra-scolaires, visites guidées adultes et locations de salles   rtf 74.63Ko
Délibération 14 - 24.09.2007 (n°1978)
Service Culturel - Location de la salle Gustave Doré, des ateliers d'arts plastiques et de la Chapelle du Lycée Lalande - Tarifs de l'année 2008   rtf 81.38Ko
Délibération 15 - 24.09.2007 (n°1979)
Location de salle de restauration scolaire - Maison de quartier des Vennes - Révision des tarifs pour l'année 2008   rtf 66.36Ko
Délibération 16 - 24.09.2007 (n°1980)
Animation Jeunesse - Tarifs des activités pour l'année 2008   rtf 82.75Ko
Délibération 17 - 24.09.2007 (n°1981)
Centre La Réchardy - St Laurent en Grandvaux - Séjour Hiver 2008 - Fixation des tarifs des séjours   rtf 53.08Ko
Délibération 18 - 24.09.2007 (n°1982)
Centre La Réchardy - St Laurent en Grandvaux - Séjour Eté 2008 - Fixation des tarifs des séjours   rtf 806.95Ko
Délibération 19 - 24.09.2007 (n°1983)
Centre La Réchardy - St Laurent en Grandvaux - Classes d'environnement - Participation financière des familles - Accueil de groupes - Année 2008   rtf 96.93Ko
Délibération 20 - 24.09.2007 (n°1984)
SOGEPEA - bilan de l'activité de l'année 2006   rtf 67.02Ko
Délibération 21 - 24.09.2007 (n°1985)
Ainterexpo - Tarifs pour l'année 2008   rtf 64.70Ko
Délibération 22 - 24.09.2007 (n°1986)
Frais de mission des élus - mandat spécial   rtf 72.73Ko
Délibération 23 - 24.09.2007 (n°1987)
Conservatoire à rayonnement départemental - Aide au fonctionnement - Subvention attribuée pour l'année 2007 - Convention avec le Conseil Général   rtf 65.03Ko
Délibération 24 - 24.09.2007 (n°1988)
Convention d'objectifs pour une Scène de musiques actuelles structurante La Tannerie - 2007 / 2009 entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Bourg-en-Bresse, et l'association La Truffe et les Oreilles   rtf 71.32Ko
Délibération 25 - 24.09.2007 (n°1989)
Finances - ALFA3A - Amélioration d'un logement, 1 rue Henri Dunant à Bourg-en-Bresse - garantie financière de la Ville - Emprunt de 9 740 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 72.62Ko
Délibération 26 - 24.09.2007 (n°1990)
Finances - LOGIDIA - acquisition / amélioration de 4 logements collectifs, 2-4 rue Langevin à Bourg-en-Bresse - garantie financière de la Ville - Emprunt de 265 168 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 72.96Ko
Délibération 27 - 24.09.2007 (n°1991)
Finances - LOGIDIA - acquisition / amélioration de 4 logements collectifs, 32 boulevard Voltaire à Bourg-en-Bresse - garantie financière de la Ville - Emprunt de 384 886 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 72.79Ko
Délibération 28 - 24.09.2007 (n°1992)
Finances - OPAC de l'Ain - Travaux d'immeubles 34, 36, 40 et 42 rue du Peloux, rue Maria Géral, 3 rue des Dîmes, 3 rue Lesage, 13 rue des Baudières - Le Minerve, à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt de 181 700 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 786.00Ko
Délibération 29 - 24.09.2007 (n°1993)
Finances - Exercice 2007 - Décisions modificatives n° 4   rtf 108.29Ko
Délibération 30 - 24.09.2007 (n°1994)
Finances - Exercice 2007 - Affectation de subventions   rtf 121.40Ko
Délibération 31 - 24.09.2007 (n°1995)
Finances - Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 70.19Ko
Délibération 32 - 24.09.2007 (n°1996)
Personnel territorial - Instauration du Compte Epargne Temps (C.E.T.)   rtf 75.84Ko
Délibération 33 - 24.09.2007 (n°1997)
Personnel territorial - Intervention d'un psychologue dans le cadre du dispositif de réussite éducative - Convention Ville / CCAS   rtf 137.57Ko
Délibération 34 - 24.09.2007 (n°1998)
Personnel territorial - Recensement partiel de la population sur l'année 2008 - Création d'emplois temporaires d'agents recenseurs   rtf 70.17Ko
Délibération 35a - 24.09.2007 (n°1999)
Autorisations données au Maire : Exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation mécanique contrôlée de divers bâtiments communaux - Avenant n° 2 au marché conclu avec la Société DALKIA le 12 août 2005 - Approbation - Autorisation donnée au Maire de signer   rtf 75.93Ko
Délibération 35b - 24.09.2007 (n°2000)
Autorisations données au Maire : Enfouissement des lignes téléphoniques Chemin des lazaristes - autorisation donnée au Maire de signer la convention avec France Telecom   rtf 71.41Ko
Délibération 35c - 24.09.2007 (n°2001)
Autorisations données au Maire : Fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains sur le domaine public de la Ville de Bourg-en-Bresse et de la Communauté d'Agglomération de Bourg-en-Bresse - Autorisation donnée au Maire de signer le marché négocié   rtf 80.77Ko
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