Accueil



26 septembre 2005
Délibération 01 - 26.09.2005 (n°395)
REALISATION DU CENTRE PENITENTIAIRE - Révision simplifiée n°2 du P.O.S. Bilan de la concertation préalable Enquête publique - Approbation   rtf 790.03Ko
Délibération 02 - 26.09.2005 (n°396)
DEVELOPPEMENT DU QUARTIER DU PELOUX ET DU POLE MULTIMODAL OUEST - Révision simplifiée n° 4 - Engagement de la procédure et définition des modalités de concertation   rtf 795.80Ko
Délibération 03 - 26.09.2005 (n°397)
ZAC FAUBOURG DU JURA - CARREFOUR DE L'EUROPE - Modification du Programme des Equipements Publics - Approbation   rtf 793.64Ko
Délibération 04 - 26.09.2005 (n°398)
MOULIN DE ROZIERE / CLOS BERNOLLIN - Convention définissant une co-maîtrise d'ouvrage   rtf 788.60Ko
Délibération 05 - 26.09.2005 (n°399)
FONDS D'AIDE A LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - PROGRAMME 2005 - Approbation - Convention tripartite avec la Communauté d'agglomération et les bailleurs sociaux - Autorisation donnée au maire de signer la convention   rtf 797.29Ko
Délibération 06a - 26.09.2005 (n°400)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : SECTEUR DE TIRAND - Projet de lotissement par la SAIEM de la Ville de Bourg-en-Bresse - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de transfert des équipements communs dans le domaine public communal   rtf 789.79Ko
Délibération 06b - 26.09.2005 (n°401)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES POUR L'ANNEE 2005 - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1   rtf 797.65Ko
Délibération 06c - 26.09.2005 (n°402)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : AMENAGEMENT DU COURS DE VERDUN - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°1 pour le lot n° 1   rtf 813.06Ko
Délibération 06d - 26.09.2005 (n°403)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GYMNASE MORELON - Place de la Vinaigrerie - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'oeuvre   rtf 796.21Ko
Délibération 06e - 26.09.2005 (n°404)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : RUES ROLAND GARROS ET DES VAVRES - Convention d'aménagement avec la Commune de Saint-Denis-les-Bourg - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 800.11Ko
Délibération 06f - 26.09.2005 (n°405)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : RUE DE SAINT ROCH - Convention d'aménagement avec la Commune de Péronnas - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 794.63Ko
Délibération 06g - 26.09.2005 (n°406)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : RUE DU LYCEE - Occupation du domaine public par E.D.F. G.D.F. - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 791.13Ko
Délibération 06h - 26.09.2005 (n°407)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : RESTAURANT CHARLES PEGUY - Réhabilitation - Autorisation donnée au Maire de déposer une autorisation d'urbanisme   rtf 784.69Ko
Délibération 06i - 26.09.2005 (n°408)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : MUSEE DE BROU - Donation sous réserve d'usufruit de douze tableaux exécutés en « trompe l'oeil » par Madame MILMAN au profit de la Ville de Bourg-en-Bresse - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 906.73Ko
Délibération 06j - 26.09.2005 (n°409)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : MONASTERE DE BROU - Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le Centre des Monuments Nationaux - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°3   rtf 786.24Ko
Délibération 06k - 26.09.2005 (n°410)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE - Aide départementale au fonctionnement - Subvention attribuée pour l'année 2005 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec le Conseil Général de l'Ain   rtf 786.75Ko
Délibération 06l - 26.09.2005 (n°411)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : TOILETTES PUBLIQUES - ALLEE DES BROTTEAUX - CHAMP DE FOIRE - Autorisation donnée au Maire de déposer une demande de permis de démolir   rtf 784.36Ko
Délibération 07 - 26.09.2005 (n°412)
PROJET DE MULTIPLEXE - Déclassement du domaine public routier communal d'une emprise située boulevard Irène Joliot Curie à Bourg-en-Bresse   rtf 791.15Ko
Délibération 08 - 26.09.2005 (n°413)
REGLEMENTATION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - Demande de la Société GRANULATS RHONE ALPES en vue du renouvellement et de l'extension de l'autorisation d'exploiter une carrière et d'une modification des conditions de remise en état à Saint-Denis-les-Bourg et Buellas   rtf 791.00Ko
Délibération 09 - 26.09.2005 (n°414)
Terrain situé Boulevard Saint-Nicolas à Bourg-en-Bresse - Avenant au bail emphytéotique avec le District de Football de l'Ain - Vente à la SEMCODA   rtf 1.26Mo
Délibération 10 - 26.09.2005 (n°415)
CONGREGATION DES SŒURS SAINT JOSEPH DE LYON - Acquisition d'une emprise de terrain sise à Bourg-en-Bresse 38 rue des Dîmes   rtf 788.56Ko
Délibération 11 - 26.09.2005 (n°416)
Emprise de terrain communal située Chemin du Dévorah à Bourg-en-Bresse - Accord de renonciation à rétrocession des Consorts CHAVANEL   rtf 1.26Mo
Délibération 12a - 26.09.2005 (n°417)
TRAVAUX DE VOIRIE RUE JEAN MERMOZ : Cession gratuite de terrain par la S.A. d'H.L.M. Immobilière des Chemins de Fer   rtf 785.55Ko
Délibération 12b - 26.09.2005 (n°418)
TRAVAUX DE VOIRIE RUE JEAN MERMOZ : Cession gratuite de terrain par la Société Nationale des Chemins de Fer   rtf 785.36Ko
Délibération 13 - 26.09.2005 (n°419)
Projet de construction de logements - Vente d'un terrain situé chemin du Dévorah à la S.A.R.L. P.G.T.   rtf 790.69Ko
Délibération 14 - 26.09.2005 (n°420)
CHAPELLE LALANDE - Sauvegarde du mobilier en bois   rtf 795.59Ko
Délibération 15 - 26.09.2005 (n°421)
CENTRE D'HEBERGEMENT SPORTIF ET DE FORMATION POUR JEUNES SPORTIFS - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Ain   rtf 788.54Ko
Délibération 16 - 26.09.2005 (n°422)
SOGEPEA - Bilan de l'activité de l'année 2004   rtf 787.88Ko
Délibération 17 - 26.09.2005 (n°423)
SEMCODA - Bilan de l'activité de l'année 2004 - Modification statutaire   rtf 786.56Ko
Délibération 18 - 26.09.2005 (n°424)
FINANCES - SEMCODA - Acquisition et amélioration d'un pavillon, 51 avenue de Mâcon à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt de 85 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 19 - 26.09.2005 (n°425)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 9 logements « Les Arbelles » situés 2, rue Tony Ferret à Bourg-en-Bresse -Garantie financière de la ville - Emprunt PLUS foncier de 353 800 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 20 - 26.09.2005 (n°426)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 9 logements « Les Arbelles » situés 2, rue Tony Ferret à Bourg-en-Bresse -Garantie financière de la ville - Emprunt PLUS construction de 286 850 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 21 - 26.09.2005 (n°427)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 5 logements « Charles Perrault » situés 11 avenue de l'Egalité à Bourg-en- Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt PLUS construction de 146 450 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 22 - 26.09.2005 (n°428)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 5 logements « Charles Perrault » situés 11 avenue de l'Egalité à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt PLUS Foncier de 199 100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 23 - 26.09.2005 (n°429)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 4 logements « Clos des Chèvrefeuilles 2 » situés 27 avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt PLUS Construction de 209 200 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 24 - 26.09.2005 (n°430)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 4 logements « Clos des Chèvrefeuilles 2 » situés 27 avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt PLUS Foncier de 175 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 25 - 26.09.2005 (n°431)
FINANCES - GARE SNCF / VILLE DE BOURG EN BRESSE - Financement de travaux -Surtaxes locales temporaires - Utilisation du disponible sur surtaxes locales temporaires - Travaux envisagés par la SNCF   rtf 1.25Mo
Délibération 26 - 26.09.2005 (n°432)
FINANCES - Exercice 2005 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Budgets Ville, Eau, Assainissement   rtf 1.27Mo
Délibération 27 - 26.09.2005 (n°433)
FINANCES - Exercice 2005 - Décision modificative n°6   rtf 1.26Mo
Délibération 28 - 26.09.2005 (n°434)
FINANCES - Exercice 2005 - Affectation de subventions   rtf 1.27Mo
Délibération 29 - 26.09.2005 (n°435)
FINANCES - Exercice 2005 - Conventions avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 1.26Mo
Délibération 30 - 26.09.2005 (n°436)
PERSONNEL TERRITORIAL - Recrutement d'un chargé de mission coordination enfance jeunesse   rtf 785.74Ko
Délibération 31 - 26.09.2005 (n°437)
ROLE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT - Remises gracieuses pour le 1er semestre 2005 - lots n° 1 et 2   rtf 889.79Ko
Menu haut Contenu Accessibilité Accueil Plan du site Rechercher sur le site Contact Mentions légales 315.26 ms