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28 février 2005
Délibération 01 - 28.02.2005 (n°847)
ABATTOIR MUNICIPAL - Amélioration des pré-traitements - Programme des travaux - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau   rtf 72.82Ko
Délibération 02 - 28.02.2005 (n°848)
ABATTOIR MUNICIPAL - Réalisation d'un bassin de stockage des effluents sur le site - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau   rtf 69.48Ko
Délibération 03 - 28.02.2005 (n°849)
REMPLACEMENT DES BRANCHEMENTS EN PLOMB ET CONDUITES A JOINT EN PLOMB - Programme de travaux 2005 - Demande de participation financière auprès de l'Agence de l'Eau   rtf 41.50Ko
Délibération 04 - 28.02.2005 (n°850)
DENOMINATION DE RUES - Lotissement Le Domaine Jean-Jacques ROUSSEAU (lotissement CAPELLI) - Lotissement Les Chèvrefeuilles (lotissement Le Crêts)   rtf 81.29Ko
Délibération 05a - 28.02.2005 (n°851)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : MARCHE AVEC LA SOCIETE CIRIL - Fourniture, mise en oeuvre et maintenance du progiciel de gestion des ressources humaines - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1   rtf 72.91Ko
Délibération 05b - 28.02.2005 (n°852)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : ROUTE DE SEILLON - Soutirage protection cathodique - Enfouissement d'un rail de chemin de fer sur la parcelle communale - Concession de tréfonds au profit d'EDF GDF Services   rtf 67.76Ko
Délibération 05c - 28.02.2005 (n°853)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : CO-CATHEDRALE NOTRE DAME - TRAVAUX DE CHAUFFAGE - Autorisation donnée au Maire de signer le marché de travaux du lot n° 1   rtf 70.27Ko
Délibération 05d - 28.02.2005 (n°854)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : GROUPE SCOLAIRE CHARLES JARRIN - Aménagement de l'accès - Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration de travaux   rtf 67.21Ko
Délibération 05e - 28.02.2005 (n°855)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : PARC DES SPORTS DES VENNES - Création d'un terrain de football en gazon synthétique - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 avec le groupement d'entreprises PARCS ET SPORTS - FAMY - DRTP   rtf 67.40Ko
Délibération 05f - 28.02.2005 (n°856)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : CAMPING MUNICIPAL DE CHALLES - Travaux de rénovation des blocs sanitaires - Approbation -Autorisation donnée au Maire de signer la demande de subvention   rtf 70.54Ko
Délibération 05g - 28.02.2005 (n°857)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE GESTION LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS - Modification de la rédaction des stipulations relatives aux assurances - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 à la convention du 22 Décembre 2004   rtf 66.88Ko
Délibération 05h - 28.02.2005 (n°858)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : POSE DE PLAQUES SIGNALETIQUES - Convention entre la Ville et les Clubs Rotary   rtf 80.73Ko
Délibération 06a - 28.02.2005 (n°859)
AVENUE AMEDEE MERCIER - Réalisation d'un giratoire et de ses abords giratoire et de ses abords   rtf 71.41Ko
Délibération 06b - 28.02.2005 (n°860)
Cession de terrain à l'euro symbolique par la Société RENAULT TRUCKS   rtf 73.00Ko
Délibération 07 - 28.02.2005 (n°861)
PROJET DE CENTRE PENITENTIAIRE SUR LE SECTEUR PROVIDENCE - Résiliation de bail et indemnisation agricole de M. et Mme BUY   rtf 69.17Ko
Délibération 08 - 28.02.2005 (n°862)
PARC DE LOISIRS DE BOUVENT - Cartes d'abonnement estival - Tarifs 2005 - Approbation   rtf 70.69Ko
Délibération 09 - 28.02.2005 (n°863)
ENSEIGNEMENT PUBLIC DU PREMIER DEGRE - Définition des secteurs scolaires communaux et intercommunaux regroupés par zone et des modalités d'inscription - Approbation   rtf 68.18Ko
Délibération 10 - 28.02.2005 (n°864)
FINANCES - BOURG HABITAT - Réhabilitation de 48 logements « Programme Social de Relogement Grand Challes » à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt de 530 400 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 68.96Ko
Délibération 11 - 28.02.2005 (n°865)
FINANCES - BOURG HABITAT - Réhabilitation de 48 logements « Programme à Loyer Réduit Grand Challes » à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt de 530 400 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 68.88Ko
Délibération 12 - 28.02.2005 (n°866)
FINANCES - Exercice 2005 - Décision modificative n° 1   rtf 67.25Ko
Délibération 13 - 28.02.2005 (n°867)
FINANCES - Exercice 2005 - Affectation de subventions   rtf 67.03Ko
Délibération 14 - 28.02.2005 (n°868)
FINANCES - Comptabilité communale - Budget Ville - Amortissement des immobilisations - Fixation des durées   rtf 66.33Ko
Délibération 15 - 28.02.2005 (n°869)
PERSONNEL TERRITORIAL - Petite Enfance - Action Sociale - Conditions d'intervention de psychologues - Modifications des délibérations n° 19 du 24 mars 2003 et n° 17 du 22 mars 2004   rtf 71.78Ko
Délibération 16 - 28.02.2005 (n°870)
PERSONNEL TERRITORIAL - Organisation des Services - Création de deux postes article 3 alinéa 3 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée au Centre La Réchardy   rtf 69.13Ko
Délibération 17 - 28.02.2005 (n°871)
Gestion des salles des Fêtes, Vietti et du Vox. Réalisation de prestations techniques par l'établissement public de coopération communale Théâtre de Bourg en Bresse, Convention   rtf 73.15Ko
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