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28 avril 2008
Délibération 01 - 28.04.2008 (n°2653)
Démissions de deux conseillers municipaux - installation de deux conseillers municipaux - Désignation dans les différentes commissions, délégations et représentations diverses   rtf 64.61Ko
Délibération 02 - 28.04.2008 (n°2654)
Parc de loisirs de Bouvent - Activités - Tarifs 2008 - Modification de la délibération n°7h du 22 Octobre 2007   rtf 84.12Ko
Délibération 03 - 28.04.2008 (n°2655)
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Bourg-en-Bresse (SAIEM) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 69.68Ko
Délibération 04 - 28.04.2008 (n°2656)
EPCC Théâtre de Bourg-en-Bresse - Désignation des représentants de la Ville de Bourg-en-Bresse   rtf 67.68Ko
Délibération 05 - 28.04.2008 (n°2657)
Office du Tourisme : Désignation des représentants de la Ville de Bourg-en-Bresse   rtf 64.46Ko
Délibération 06 - 28.04.2008 (n°2658)
Association PRO INFRAS : Désignation d'un ou des représentants de la Ville de Bourg-en-Bresse   rtf 63.14Ko
Délibération 07 - 28.04.2008 (n°2659)
Associations, Commissions et organismes divers - Délégations et représentants du Conseil Municipal - Désignations modificatives   rtf 81.93Ko
Délibération 08 - 28.04.2008 (n°2660)
Organismes de gestion des Ecoles Primaires Publiques et Privées de Bourg-en-Bresse - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Complément de la délibération n° 20 du 31 mars 2008   rtf 68.59Ko
Délibération 09 - 28.04.2008 (n°2661)
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) : programmation 2008   rtf 87.15Ko
Délibération 10 - 28.04.2008 (n°2662)
Bourg Habitat - Acquisition d'un tènement foncier 10 rue de la Citadelle à Bourg-en-Bresse - Emprunt de 1 300 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie financière de la ville - Modification de la délibération n°17 du 18 Février 2008   rtf 69.32Ko
Délibération 11 - 28.04.2008 (n°2663)
Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 84.68Ko
Délibération 12 - 28.04.2008 (n°2664)
Finances - Exercice 2008 - Affectation des subventions   rtf 106.79Ko
Délibération 13 - 28.04.2008 (n°2665)
Finances - Constitution de la commission communale des Impôts Directs - Proposition d'une liste de candidats   rtf 90.29Ko
Délibération 14 - 28.04.2008 (n°2666)
Personnel territorial - Mise à disposition d'une fonctionnaire territoriale de Bourg Habitat en qualité d'Assistante de Monsieur le Maire   rtf 66.55Ko
Délibération 15 - 28.04.2008 (n°2667)
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs autorisés de la Ville de Bourg-en-Bresse au 1.05.2008 - Création d'un poste de Directeur de la communication interne et externe   rtf 73.22Ko
Délibération 16 - 28.04.2008 (n°2668)
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des Effectifs autorisés de la Ville de Bourg-en-Bresse au 1.05.2008   rtf 75.53Ko
Délibération 17a - 28.04.2008 (n°2669)
Autorisations données au Maire : Magazine Municipal «C'est à Bourg» - Recettes publicitaires - Contrat avec la Société AECP   rtf 71.71Ko
Délibération 17b - 28.04.2008 (n°2670)
Autorisations données au Maire : Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Médiathèque de proximité J.Son   rtf 66.47Ko
Délibération 17c - 28.04.2008 (n°2671)
Autorisations données au Maire : Musee de Brou - Création de réserves dans l'ancien collège agricole - avenants aux marchés de travaux   rtf 72.79Ko
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