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31 janvier 2005
Délibération 01 - 31.01.2005 (n°880)
FINANCES - Budget primitif de la ville de Bourg-en-Bresse - Budgets annexes : eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires et camping municipal - Exercice 2005   rtf 65.76Ko
Délibération 02 - 31.01.2005 (n°881)
FINANCES - Budget annexe parcs de stationnement - Exercice 2005 - Subvention d'équilibre de 481 031,20 € TTC   rtf 66.82Ko
Délibération 03 - 31.01.2005 (n°882)
FINANCES - Budget annexe aérodrome - Exercice 2005 - Subvention d'équilibre de 71 900 €   rtf 66.38Ko
Délibération 04 - 31.01.2005 (n°883)
FINANCES - Charges à répartir sur plusieurs exercices - Exercice 2005 et suivants   rtf 68.56Ko
Délibération 05 - 31.01.2005 (n°884)
FINANCES - Exercice 2005 - Conventions passées avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention annuelle d'un montant supérieur à 23 000 €   rtf 78.88Ko
Délibération 06 - 31.01.2005 (n°885)
FINANCES - ALFA3A - Acquisition et amélioration de 4 logements 20 rue du 4 Septembre à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la ville - Emprunt de 5 473 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 68.63Ko
Délibération 07 - 31.01.2005 (n°886)
FINANCES - ALFA3A- Création de la « Résidence sociale Le Mail » de 31 logements 32 bis avenue des Anciens Combattants à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la ville - Emprunt de 103 900 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 68.49Ko
Délibération 08 - 31.01.2005 (n°887)
DENOMINATION DES RUES   rtf 76.69Ko
Délibération 09a - 31.01.2005 (n°888)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : POSTE DE SURPRESSION DE TIRAND - Autorisation donnée au Maire de signer le permis de construire   rtf 71.30Ko
Délibération 09b - 31.01.2005 (n°889)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : VESTIAIRES Louis MOUTHIER - Habilitation du Maire à déposer une déclaration de travaux   rtf 66.66Ko
Délibération 09c - 31.01.2005 (n°890)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : REMPLACEMENT DES BRANCHEMENTS PLOMB ET CONDUITE D'EAU A JOINTS EN PLOMB - Autorisation donnée au Maire de signer le marché   rtf 71.09Ko
Délibération 09d - 31.01.2005 (n°891)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : REFECTION DES REVETEMENTS DE VOIRIE SUR TRANCHEES EAU ET ASSAINISSEMENT - Autorisation donnée au maire de signer le marché   rtf 70.86Ko
Délibération 09e - 31.01.2005 (n°892)
REHABILITATION DES CANALISATIONS D'ASSAINISSEMENT PAR CHEMISAGE - Autorisation donnée au Maire de signer le marché   rtf 70.92Ko
Délibération 09f - 31.01.2005 (n°893)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT - Autorisation donnée au Maire de signer les avenants aux marchés de travaux   rtf 143.80Ko
Délibération 09g - 31.01.2005 (n°894)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : CHAUFFAGE EGLISE NOTRE DAME - Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux   rtf 73.04Ko
Délibération 09h - 31.01.2005 (n°895)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : ASSAINISSEMENT PLUVIAL DU BASSIN VERSANT VEYLE - 3ème tranche - Convention de maîtrise d'oeuvre avec la commune de Péronnas   rtf 71.00Ko
Délibération 09i - 31.01.2005 (n°896)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : PERCEPTION DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Convention avec la Communauté d'Agglomération - Avenant n°1   rtf 69.17Ko
Délibération 09j - 31.01.2005 (n°897)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : BULLETIN MUNICIPAL « C'EST A BOURG » - Recettes publicitaires - Protocole d'accord entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la société SPECIFIQUE JLP   rtf 70.78Ko
Délibération 09k - 31.01.2005 (n°898)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : RESTAURANT UNIVERSITAIRE - Transport des étudiants du CEUBA - Convention - Approbation   rtf 69.39Ko
Délibération 10 - 31.01.2005 (n°899)
PAE DE TIRAND - Alignement du chemin de Tirand - Cession de terrain par la société CAPELLI SA   rtf 73.26Ko
Délibération 11 - 31.01.2005 (n°900)
PAE DE TIRAND - Alignement du chemin de Tirand - Cession gratuite de terrain par M.TEPPE   rtf 70.93Ko
Délibération 12 - 31.01.2005 (n°901)
PAE DE TIRAND - Alignement du chemin de Tirand - Cession de terrain par M. et Mme BUREAU   rtf 70.28Ko
Délibération 15 - 31.01.2005 (n°902)
GRANGES BARDES - Résiliation de bail et indemnisation agricole de M. PARRAIN   rtf 71.20Ko
Délibération 16 - 31.01.2005 (n°903)
ABATTOIR MUNICIPAL - Taxe d'usage - Taux pour l'année 2005   rtf 68.78Ko
Délibération 17 - 31.01.2005 (n°904)
REDEVANCE DE PRELEVEMENT - Modification du taux   rtf 68.58Ko
Délibération 18 - 31.01.2005 (n°905)
ACTES DE PEDICURIE DANS LES CLUBS DE RETRAITES - Révision de la participation financière des usagers   rtf 68.88Ko
Délibération 19 - 31.01.2005 (n°906)
FOYERS LOGEMENTS - Revalorisation de la redevance d'eau   rtf 68.95Ko
Délibération 20 - 31.01.2005 (n°907)
DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN ZONE D'ACTIVITE HORS EMPRISES CONSACREES A LA VOIRIE - Fixation de la redevance   rtf 66.99Ko
Délibération 21 - 31.01.2005 (n°908)
ARCHIVES - Numérisation de documents d'archives - Demande de subvention auprès de la DRAC   rtf 69.35Ko
Délibération 22 - 31.01.2005 (n°909)
ROLE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT - Remises gracieuses sur 2004   rtf 69.80Ko
Délibération 23 - 31.01.2005 (n°910)
FRAIS DE MISSION DES ELUS - Mandat spécial   rtf 79.26Ko
Délibération 24 - 31.01.2005 (n°911)
ACTES DE GESTION ACCOMPLIS PAR LE MAIRE - en vertu des délibérations du Conseil Municipal des 9 Avril 2001, 25 Février 2002, 24 Mars 2003 et 26 Janvier 2004   rtf 126.58Ko
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