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31 mars 2008
Délibération 01 - 31.03.2008 (n°2582)
Constitution de diverses commissions permanentes du Conseil Municipal   rtf 67.22Ko
Délibération 02 - 31.03.2008 (n°2583)
Commissions permanentes du Conseil Municipal - désignation des membres   rtf 68.86Ko
Délibération 03 - 31.03.2008 (n°2584)
Communauté d'Agglomération de Bourg-en-Bresse - désignation des délégués de la Ville au Conseil de Communauté   rtf 72.48Ko
Délibération 04 - 31.03.2008 (n°2585)
Centre Communal d'Action Sociale - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 68.30Ko
Délibération 05 - 31.03.2008 (n°2586)
Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 65.38Ko
Délibération 06 - 31.03.2008 (n°2587)
Commission municipale d'Appel d'offres - désignation des représentants du Conseil Municipal   rtf 65.68Ko
Délibération 07 - 31.03.2008 (n°2588)
Bourg Habitat - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 64.94Ko
Délibération 08 - 31.03.2008 (n°2589)
Société de gestion du parc des expositions de l'Ain (SO.GE.P.E.A.) - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale des Actionnaires   rtf 68.00Ko
Délibération 09 - 31.03.2008 (n°2590)
EPCC Théâtre de Bourg-en-Bresse - désignation des représentants de la Ville de Bourg-en-bresse   rtf 66.56Ko
Délibération 10 - 31.03.2008 (n°2591)
Société anonyme immobilière d'économie mixte de la Ville de Bourg-en-Bresse (SAIEM) - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 69.25Ko
Délibération 11 - 31.03.2008 (n°2592)
Société d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA) - désignation du représentant de la Ville   rtf 64.13Ko
Délibération 12 - 31.03.2008 (n°2593)
Société anonyme d'économie mixte Promobourg - désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration   rtf 65.13Ko
Délibération 13 - 31.03.2008 (n°2594)
Administration communale - autorisation accordée au Maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion pour en accélérer l'exécution   rtf 86.04Ko
Délibération 14 - 31.03.2008 (n°2595)
Commissions de délégations de services publics - désignation des membres   rtf 72.08Ko
Délibération 15 - 31.03.2008 (n°2596)
Commission Consultative des Services Publics Locaux - désignation des membres   rtf 69.04Ko
Délibération 16 - 31.03.2008 (n°2597)
Société Française du Tunnel Alpin de Fréjus - désignation du représentant de la Ville à l'assemblée générale des actionnaires et aux assemblées spéciales   rtf 64.78Ko
Délibération 17 - 31.03.2008 (n°2598)
Syndicat Intercommunal pour la gestion des Collèges de l'Agglomération de Bourg-en-Bresse - désignation des représentants de la Ville   rtf 64.53Ko
Délibération 18 - 31.03.2008 (n°2599)
Collèges gérés par le Syndicat Intercommunal pour la gestion des collèges - désignation des délégués de la Ville de Bourg-en-Bresse, commune siège, au sein des Conseils d'Administration   rtf 66.84Ko
Délibération 19 - 31.03.2008 (n°2600)
Etablissements d'enseignement public du second degré et établissements spécialisés - désignation des représentants de la Ville au sein des Conseils d'Administration   rtf 69.47Ko
Délibération 20 - 31.03.2008 (n°2601)
Organismes de gestion des écoles primaires publiques et privées de Bourg-en-Bresse - désignation des représentants du Conseil Municipal   rtf 78.30Ko
Délibération 21 - 31.03.2008 (n°2602)
Associations, commissions et organismes divers - délégations et représentants du Conseil Municipal   rtf 116.57Ko
Délibération 22 - 31.03.2008 (n°2603)
Indemnités de fonction des élus de la Ville de Bourg-en-Bresse   rtf 84.48Ko
Délibération 23 - 31.03.2008 (n°2604)
Trésorier principal municipal - indemnité de Conseil   rtf 780.69Ko
Délibération 24 - 31.03.2008 (n°2605)
Actes de gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu des délibérations du Conseil Municipal des 9 avril 2001, 25 février 2002, 24 mars 2003 et 19 mars 2007   rtf 188.02Ko
Délibération 25 - 31.03.2008 (n°2606)
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs   rtf 65.11Ko
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